OBJET 
Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et obligations des parties à l'égard des produits vendus dans notre boutique électronique, www.coinsoleil.com, dans le cadre de la vente à distance de biens proposés par COIN SOLEIL au consommateur. Les conditions générales de vente s'appliquent uniquement aux acheteurs particuliers. Elles ne s'appliquent pas aux commandes réalisées par un professionnel ou un distributeur.

LES CONDITIONS
Lors de la validation de la commande le client reconnaît avoir pris connaissance des C .G .V et les accepte. Ces C.G.V. prévalent sur toutes les autres conditions, elles s‘appliquent à toutes les commandes passées auprès de COIN SOLEIL pour l‘ensemble des articles proposés sur le site « COINSOLEIL.com ».
Les C.GV . sont valables à partir du 01/06/2010. Le client a la possibilité de les consulter à chaque navigation sur le site, c‘est pourquoi le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de « signature numérique ». COIN SOLEIL se réserve le droit de modifier les termes de ces conditions. Nous conseillons à l‘internaute de consulter les C.G.V. avant chaque validation de commande. 
Les produits mis en vente sur le site « COIN SOLEIL» sont destinés à toute personne majeure domiciliée en France. 
Contact mail : contact@coinsoleil.com

LES PRIX
Les prix affichés sur COIN SOLEIL sont en euros et s’entendent toutes taxes comprises, à l'exclusion des frais de port facturés en sus. Une fois la commande validée aucun prix ne sera changé.

LA COMMANDE
Après la validation et le paiement de votre panier, vous recevrez un email de confirmation. COIN SOLEIL se réserve le droit d‘annuler toute commande dès qu il se produit un litige lors d'un paiement ou s'il s’est produit un litige lors de la précédente commande. En cas de rupture momentanée d‘un produit, COIN SOLEIL vous enverra un email afin de vous prévenir. Dans le cas où le produit serait en rupture définitive, nous vous enverrons un email et procéderons au remboursement. Les envois sont envoyés en colissimo, aucune réclamation concernant la non-réception d’un colissimo ne sera accepté par nos services au delà de 3 semaines après expédition. Aucun retard de colissimo ne sera indemnisé par COIN SOLEIL, vous devrez faire un courrier auprès de votre poste. Si votre colis arrive endommagé, veuillez vous adresser à votre bureau de poste.

LE PAIEMENT DE LA COMMANDE
L'acheteur doit acquitter par l'un des moyens proposés sur le site le règlement intégral de sa commande. Pour les paiements par chèque, le chèque doit parvenir dans les 8 jours suivant la commande. A défaut, et après un mail de rappel, la commande sera considérée comme nulle. L'acheteur garantit au vendeur, lors de la validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à l'égard de l'émetteur de la carte de paiement ou du chèque. Une fois le paiement validé la commande est effectuée, un email de confirmation vous est alors envoyé. Attention de bien vérifier vos coordonnées avant la validation, COIN SOLEIL n’est en aucun cas responsable de l‘impossibilité de livrer les articles. Toute commande ne peut être annulée qu’avec l‘accord de COIN SOLEIL étant entendu que les frais engagés pour l‘annulation sont à la charge de l‘acheteur.

FRAIS DE PORT
Les frais de port sont sont indiqués au moment de la commande.
Pour les livraisons hors France métropolitaine, les articles commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client : l'acheteur s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Le vendeur se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par l'acheteur. 
Les frais de port vous sont offerts pour toute commande égale ou supérieure à 99 € TTC (Hors cartes cadeaux et crédit UV).

LES RETOURS
L‘acheteur dispose d‘un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison (code de la consommation ART L-121-13) pour tout article qui ne correspondrait pas à la demande, dans son emballage d‘origine, non ouvert et en parfait état. Les frais de réexpédition restent à la charge de l’acheteur dans cette hypothèse. Au delà de 14 jours, toute demande de retour ne sera pas acceptée.
- COIN SOLEIL ne pourra pas reprendre les articles endommagés.
- COIN SOLEIL n‘est aucun cas responsable des allergies. En cas d'allergie aux produits aucun remboursement ne sera effectué.

DROITS APPLICABLES AUX LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français et notamment aux articles L. 121-16 à L. 121-20 du Code de la consommation. 
Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de l'acheteur ou le pays de livraison, autre que la France. COIN SOLEIL ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d‘une mauvaise utilisation ou une méconnaissance des produits. Sa responsabilité se limitera à la valeur du produit mis en cause (à la date de la commande). Aucun recours ne sera possible envers COIN SOLEIL et la marque du produit.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à COIN SOLEIL pour obtenir une solution amiable. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. A défaut, tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Nimes.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer via son compte client ou bien en écrivant par mail ou courrier postal à :
COIN SOLEIL 58 Quai Gambetta 62200 Boulogne sur mer